18/07/2013
Plus de 2 millions de documents dans le registre public
Le registre public du Conseil de l'Union européenne contient d'ores et déjà deux millions de documents accessibles en ligne.
Environ 75 % de ces documents sont disponibles intégralement et directement téléchargeables.
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Le registre public en ligne permet aux citoyens d'accéder aux documents liés aux activités du Conseil et de ses instances préparatoires. Il contient des références à tous les documents officiels du Conseil et est constamment mis à jour au moyen d'un système d'archivage automatique. Le registre contient également des documents liés aux activités du Conseil européen.
Les documents directement accessibles au public comprennent notamment:
- les documents relatifs aux points examinés lors des sessions publiques du Conseil,
- certains documents préparatoires relatifs aux activités législatives du Conseil,
- différents documents de référence tels que les ordres du jour des sessions et les notes d'information.
Le registre fonctionne dans toutes les langues officielles de l'UE, bien que certains documents soient disponibles uniquement dans un nombre limité de versions linguistiques. En 2012, environ 750 000 utilisateurs ont consulté le registre, ce qui représente une augmentation de 35 % par rapport à 2011.
Le Conseil a été, le 1er janvier 1999, la première institution de l'UE à instaurer un registre public, et ce deux ans avant l'entrée en vigueur du règlement (CE) nº 1049/2001, qui accorde aux citoyens de l'UE un droit d'accès aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission.
L'accès aux documents n'est qu'un exemple parmi d'autres de la volonté d'ouverture et de transparence du Conseil. Le Conseil siège en public lorsqu'il délibère et vote sur des projets d'actes législatifs ou qu'il débat de questions touchant l'UE et ses citoyens. En outre, les résultats des votes sur les actes législatifs, les enregistrements et les communiqués de presse sont tous disponibles sur le site internet du Conseil.
Le Secrétariat général travaille d'arrache-pied pour rendre le registre public plus convivial. Par ailleurs, d'autres mesures visant à accroître la transparence sont prévues dans un proche avenir. Le site internet du Conseil fait actuellement l'objet d'une restructuration qui facilitera l'accès aux informations factuelles et aux documents relatifs aux travaux du Conseil. Avant la fin de 2013, une base de données interrogeable contenant les résultats des votes sera accessible en ligne.
Voir aussi:
Merci pour votre participation.
Note: nous n'enverrons aucune réponse via cette enquête.
Pour des informations générales sur les activités du Conseil, contacter le service "Information au public".