Les fonds d'archives
La structure / CDU
L'ordre des dossiers dans un inventaire est celui d'une version de la classification décimale universelle (CDU) adaptée aux besoins des archives du Conseil dont les grandes divisions sont :
L'Union et le Conseil comme institution
- Union Européenne
- Le Conseil de l'Union Européenne
- Le personnel de l'Union Européenne
- Le personnel du Conseil
Structure et sphère publique
- Travaux publics. Impôts
- Ordre public
- Moralité publique
- Santé publique
- Environnement
- Sécurité publique
Infrastructure
- Trafic et transport. Télécommunications
Secteur économique
- Affaires économiques
- Agriculture
- Energie. Industrie. Commerce. Services
- Energie
- Industrie et produits industriels
- Commerce
- Services. Organisation de la vie des entreprises
- Pêche
Condition de travail
Aspects sociaux
- Politique sociale. Assurances sociales
Culture / Education
- Education
- Enseignement
- Recherche
- Culture
2ème pilier
- Justice. Affaires intérieures
Niveau international
- Relations internationales. Aide au développement
Autres institutions
- Commission Européenne
- Parlement Européen
- Cour de justice
- Cour des comptes
- Comité des Régions
- Comité économique et social européen