Les archives centrales (du Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne)

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Le secrétariat du Conseil spécial des ministres de la CECA était, dès son installation à Luxembourg en 1952, doté d'une section des archives et du courrier. Ce service a été également chargé de la constitution des archives relatives à la CEE et à la CEEA à Bruxelles, autre lieu de travail du Conseil depuis 1958.

Lors de l'entrée en vigueur du traité de fusion instituant un Conseil unique des trois Communautés (CECA, CEE, CEEA) en 1967, les archives du Conseil de la CECA ont été transférées à Bruxelles pour être jointes à la celles des Conseils de la CEE et de la CEEA. Leur gestion a été reprise par le secrétariat général du Conseil unique.

Le Conseil de l'Union Européenne fonctionne depuis 1997 avec un service des archives centrales qui est composé de trois secteurs : les archives courantes, les archives intermédiaires et les archives historiques.

arrow-single-blue Le secteur des archives courantes dont la structure correspond à l'organigramme du Secrétariat général, centralise, trie, classe par Direction générale et conserve les documents reçus ou produits par le service.

arrow-single-blue Le secteur des archives intermédiaires gère les dossiers clôturés mais qui n'ont pas encore le statut d'archives historiques.

arrow-single-blue Le secteur des archives historiques procède au reclassement des archives et l'établissement d'inventaire. Il assure aussi la communication des archives et porte assistance aux chercheurs. Il participe ainsi à la mise en valeur des archives historiques du Conseil.

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  Journées Portes Ouvertes - 2009

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arrow_double_blue Dépliant de présentation des archives centrales

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