Module de recherche CASE
CASE, Central Archives Search Engine, donne accès aux descriptions des archives du Conseil de l'Union.
La recherche dans CASE se fait sur les métadonnées (titres, numéro des documents du Conseil, numéro COM/SEC, recherche sur un sous-fonds, une année ou la description du contenu des dossiers).
Ces descriptions sont en français uniquement. Il faut donc interroger la base dans cette langue pour obtenir des résultats exploitables.
Les fonds disponibles en ligne sont les suivants:
CECA (CM1) de 1952 à 1964
CEE Euratom (CM2) de 1958 à 1974
Négociations des Traités de Rome (CM3 NEGO 1) de 1955 à 1957
Pour la consultations des fonds non encore disponibles en ligne, veuillez prendre contact avec nous par email .
Remarques :
Pour mémoire, les langues officielles sont
De 1952 à 1972: Français, Allemand, Italien, Néerlandais ;
De 1973 à 1980: Français, Allemand, Italien, Néerlandais, Anglais, Danois.
La recherche CASE ne montre pas encore les dossiers numérisés dans les résultats de recherche; pour la consultation des dossiers numérisés liés à une recherche CASE, une solution temporaire est disponible: PartnerPortal (voir "Préparer une recherche").